COMMUNIQUE JURIDIQUE

Publié par Fabienne Soubrenie/Ayana Créations

14 avril 2014

Toutes mes créations et textes bénéficient du droit d'auteur conformément au code de la propriété intellectuelle.

Aucunes personnes, organismes, ou autres, ne sont autorisés à s'en servir sans en avoir fait une demande écrite et ayant reçu mon accord écrit.

En outre, je ne cautionne en aucune façon l'utilisation de mes oeuvres à des fins religieux, sectaires ou politiques. Aucune autorisation n'a été donnée en ce sens.

Tous contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires.

Pour faire et valoir ce que de droit.

Fabienne Soubrenie

PS: pour information, les droits d'auteur ne sont cédés qu'à certaines conditions , sur des oeuvres précises, et ce dans le cadre du développement de la carrière de l'artiste (salons,expositions,galeries), sous contrat signé par les parties intéressées. Pour les textes, vous référer au code de la propriété intellectuelle.

n° adhérent ADAGP 1120896

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